1. Éditeur du site
Le présent site est édité par Kodelyza, structure de développement numérique dont l’activité consiste à concevoir des sites web, des plateformes métier et des solutions logicielles.
- Dénomination
- Kodelyza
- Activité
- Conception de sites web, de plateformes métier et de solutions numériques sur mesure.
- Siège
- Cotonou, Bénin — adresse exacte sur demande écrite
- Identifiants légaux
- Numéro RCCM et numéro IFU communiqués sur demande écrite.
- Téléphone
- +229 01 45 06 23 06
- Adresse électronique
- Kodelyza@gmail.com
- Formulaire de contact
- /contact
- Responsable de la publication
- SOSSA Donald
- Horaires d’ouverture
- Lundi au vendredi, de 8 h à 18 h
2. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., société de droit américain spécialisée dans l’hébergement d’applications web (site officiel : vercel.com).
Les données du site (messages reçus via le formulaire de contact et contenu éditorial) sont stockées dans une base de données PostgreSQL gérée par Neon Inc., société de droit américain (site officiel : neon.tech).
Les noms de domaine et les services techniques associés peuvent évoluer : la présente section est mise à jour à chaque changement de prestataire.
3. Conception et développement
La conception éditoriale, le design et le développement du site ont été réalisés par Kodelyza pour son propre compte. Les mentions de prestataires techniques figurent à la section précédente.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site — structure, textes, illustrations, photographies, éléments graphiques, logotypes, code source et bases de données — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Kodelyza ou font l’objet d’une autorisation d’usage.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite. Les marques et logotypes de tiers cités ou affichés restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Les réalisations présentées sur le site le sont avec l’accord de leurs commanditaires. Toute demande de retrait peut être adressée à l’éditeur aux coordonnées ci-dessus.
5. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Les contenus sont néanmoins fournis à titre indicatif : ils ne constituent ni une offre contractuelle, ni un conseil juridique, fiscal ou financier. Seules les propositions écrites signées engagent Kodelyza.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder, notamment en cas de maintenance, de défaillance technique, de coupure réseau ou de force majeure.
Le site peut renvoyer vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
6. Liens hypertextes
La mise en place d’un lien vers le site est autorisée à condition qu’elle ne porte pas atteinte à l’image de Kodelyza et qu’elle n’induise pas en erreur sur la nature des contenus. La reproduction de pages entières ou l’intégration du site dans un cadre tiers ne sont pas autorisées sans accord écrit.
7. Données personnelles
Le site collecte des données personnelles uniquement lorsque vous utilisez le formulaire de contact. Les modalités de traitement, la durée de conservation et vos droits sont décrits dans la politique de confidentialité.
Aucun cookie publicitaire ni traceur commercial n’est déposé sur votre terminal. Seul un stockage local conserve votre préférence d’affichage clair ou sombre.
8. Droit applicable et juridiction
Le site et les présentes mentions sont soumis au droit béninois. Les actes de commerce et les relations entre professionnels relèvent également des Actes uniformes de l’OHADA applicables au Bénin, notamment en matière de droit commercial général et de sûretés.
En cas de différend, les parties s’efforcent d’abord de trouver une solution amiable. À défaut d’accord, la compétence est attribuée aux juridictions de Cotonou, sauf disposition légale impérative contraire.
9. Mise à jour
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, notamment pour tenir compte d’un changement de prestataire, d’une évolution de l’activité ou d’une nouvelle obligation légale. La date de dernière mise à jour figure en tête de page.
Les informations légales sont mises à jour depuis l’espace d’administration.